Retrait de véhicules
Retirer un ou plusieurs véhicules d'une flotte, avec ristourne au prorata.
| Code | RETRAIT_VEHICULES |
| Incidence | DECREASE : ristourne au prorata de la période restante |
| Payant | non (ristourne traitée par le Pool) |
| Différé | oui : appliqué à la date d'effet |
| Statut requis | ACTIVE |
| Actif | non au moment de la rédaction ; le retrait passe par l'avenant Modification (removedVehicleIds) |
À quoi il sert
Sortir des véhicules d'un contrat flotte (vente, destruction, fin de mise à disposition) en remboursant la prime non courue.
Corps de cotation
{ "endorsementId": "<id du type RETRAIT_VEHICULES>", "removedVehicleIds": ["ffee1122-…"] }| Champ | Obligatoire | Description |
|---|---|---|
removedVehicleIds | oui | Véhicules du contrat à retirer ; au moins un véhicule doit rester |
Comportement
Cotation de la ristourne par véhicule, puis application différée : les véhicules passent au statut
retiré, leurs attestations sont invalidées, vehiclesRemoved est renseigné.
Règles et erreurs
exception / detail | Cause |
|---|---|
CONTRACT_NEED_VEHICULE « removedVehicleIds required » | Liste absente ou vide |
CONTRACT_NEED_VEHICULE « Impossible de retirer tous les vehicules : utiliser la resiliation » | Le contrat serait vide |
VEHICLE_NOT_FOUND « Véhicule introuvable dans le contrat: X » | Véhicule étranger au contrat |